Réglementation Drones > Potensic Atom LT de classe C0

Potensic Atom LT / Fiche Réglementation

Classe du drone :
C0
Examen requis :
PROPRIÉTAIRE DU DRONE
  1. Pas d'obligation de déclarer le drone Potensic Atom LT.
PILOTE DU DRONE
  1. Pour piloter le drone Potensic Atom LT de classe C0, aucun examen n'est obligatoire. Il est tout de même conseillé d'obtenir l'examen de télépilote suivant :
    1. A1/A3
      Examen A1/A3
EXPLOITANT DU DRONE
  1. Déclaration d'exploitation UAS obligatoire.
  2. Pas d'obligation de rédiger un manuel d'exploitation (MANEX) pour le Potensic Atom LT de classe C0.

Potensic Atom LT - Drone de classe C0

Le Potensic Atom LT est un drone de classe C0 selon le règlement délégué (UE) 2019/945. Cette fiche réglementaire vous indique les obligations à respecter pour piloter ce drone légalement en France : examen obligatoire, assurance, enregistrement sur AlphaTango et conditions de vol autorisées.

Qu'est-ce qu'un drone de classe C0 ?

Un drone de classe C0 a une masse maximale au décollage (MTOM) inférieure à 249 grammes. Cette classe C0 est définie par le règlement européen UAS et permet de voler en sous-catégorie A1 de la catégorie Ouverte, c'est-à-dire proche des gens, mais jamais au-dessus de rassemblements et jamais au-dessus de personnes isolées non plus.


Cette classe C0 permet également de voler en sous-catégorie A3 de la catégorie Ouverte, c'est à dire loin des gens et à une distance horizontale de sécurité d'au moins 150 mètres par rapport à des zones résidentielles, commerciales, industrielles ou récréatives.


👉 Consultez notre guide complet des drones de classe C0 pour connaître toutes les règles de vol applicables.

Pilote du Potensic Atom LT

Pour piloter le Potensic Atom LT de classe C0, le pilote n'a pas l'obligation d'obtenir de certification.


Cependant, nous vous recommandons fortement d'obtenir le certificat A1/A3 délivré par la DGAC. Cet examen A1/A3 se déroule en ligne, c'est une formation suivi d'un examen gratuit, accessible et rapide, le tout vous demandera environ 30 minutes et vous apportera des éléments essentiels sur la compréhension de l'environnement dans lequel les drones évoluent.

Propriétaire du Potensic Atom LT

Le Potensic Atom LT pèse 249g : aucune déclaration du drone n'est requise sur AlphaTango. En dessous de 800 grammes, le propriétaire n'a pas d'obligation d'enregistrement individuel du drone.


👉 Vérifier si je dois enregistrer mon drone sur AlphaTango

Exploitant du Potensic Atom LT

Toute personne qui exploite le Potensic Atom LT, même à titre personnel, doit s'enregistrer en tant qu'exploitant UAS sur AlphaTango. Aucun manuel d'exploitation (MANEX) n'est requis pour ce drone en classe C0.


👉 Vérifier si je dois m'enregistrer en tant qu'exploitant sur AlphaTango

Assurance du Potensic Atom LT

La réglementation sur l'assurance drone est complexe et les obligations varient selon les situations. Ce qui est certain : piloter le Potensic Atom LT sans assurance vous expose à des risques financiers importants en cas d'accident.


En cas de dommages causés à un tiers (une personne blessée, un véhicule endommagé, un bien détruit) vous êtes personnellement responsable et devrez indemniser la victime sur vos propres deniers. Le coût peut être considérable.


En pratique, deux situations se présentent :


  • Votre assurance habitation - de nombreux contrats incluent une clause responsabilité civile qui peut couvrir l'utilisation d'un drone de loisir. Vérifiez explicitement auprès de votre assureur que les drones sont bien inclus et dans quelles conditions.
  • Une assurance drone dédiée - elle offre une couverture plus complète et sans ambiguïté : responsabilité civile, casse accidentelle, vol. Elle devient d'autant plus pertinente si vous volez régulièrement, dans des environnements urbains, ou dans un cadre professionnel ou commercial.

Plus vous volez souvent, dans des zones fréquentées, ou dans un contexte professionnel, plus le rapport coût/risque penche clairement en faveur d'une assurance dédiée.

Questions fréquentes sur le Potensic Atom LT

Faut-il un permis pour piloter le Potensic Atom LT ?
Non, aucun permis n'est requis pour pour piloter un drone de classe C0 comme le Potensic Atom LT.

Faut-il enregistrer le Potensic Atom LT sur AlphaTango ?
Non, le Potensic Atom LT pèse 249g : le drone lui-même n'a pas à être enregistré. En revanche, l'exploitant doit obligatoirement s'enregistrer sur AlphaTango.

Le Potensic Atom LT peut-il voler au-dessus des personnes ?
Non, en sous-catégorie A1, il peut voler proche des gens, mais jamais au-dessus de rassemblements et jamais au-dessus de personnes isolées non plus. Le Potensic Atom LT ne peut donc pas survoler de personnes.

Quelle est la classe réglementaire du Potensic Atom LT ?
Le Potensic Atom LT est un drone de classe C0.

Faut-il une assurance pour piloter le Potensic Atom LT ?
La réglementation ne fixe pas d'obligation claire et universelle pour tous les pilotes de loisir. En revanche, sans assurance, vous êtes personnellement responsable de tout dommage causé à un tiers. Vérifiez si votre assurance habitation couvre les drones, et envisagez une assurance dédiée si vous volez régulièrement ou dans un cadre professionnel avec le Potensic Atom LT.