Objectif Drone Alpha / Fiche Réglementation

Objectif Drone Alpha - Drone de classe C6

Le Objectif Drone Alpha est un drone de classe C6 selon le règlement délégué (UE) 2019/945. Cette fiche réglementaire vous indique les obligations à respecter pour piloter ce drone légalement en France : examen obligatoire, assurance, enregistrement sur AlphaTango et conditions de vol autorisées.

Si votre Objectif Drone Alpha ne porte pas l'étiquette de classe C6, il existe aussi en version C5 .

Qu'est-ce qu'un drone de classe C6 ?

Un drone de classe C6 a une masse maximale au décollage (MTOM) inférieure à 25 kg. Cette classe C6 est définie par le règlement européen UAS et permet de voler selon le scénario standard STS-02 de la catégorie Spécifique, c'est à dire en BVLOS avec des observateurs de l'espace aérien au-dessus d'une zone contrôlée au sol dans un environnement à faible densité de population.

👉 Consultez notre guide complet des drones de classe C6 pour connaître toutes les règles de vol applicables.

Pilote du Objectif Drone Alpha

Pour voler selon le scénario STS-02, le pilote du Objectif Drone Alpha de classe C6, doit obligatoirement avoir obtenu le certificat CATS, délivré par la DGAC après réussite de l'examen théorique.

Cet examen couvre la réglementation aérienne, les limites des performances humaines, les procédures opérationnelles, les mesures d'atténuation technique et opérationnelle des risques au sol, les connaissances générales en matière d'UAS, la météorologie, les performances de vol de l'UAS, et les mesures d'atténuation technique et opérationnelle des risques en vol. Il est accessible uniquement après l'obtention du certificat A1/A3 et peut se dérouler en présentiel dans un centre d'examen de la DGAC appelé "salle Océane".

👉 Se préparer à l'examen CATS

Propriétaire du Objectif Drone Alpha

Le Objectif Drone Alpha pèse 2900g : son enregistrement sur AlphaTango est obligatoire pour le propriétaire, car sa masse maximale au décollage est supérieure ou égale à 800 grammes.

👉 Vérifier si je dois enregistrer mon drone sur AlphaTango

Exploitant du Objectif Drone Alpha

Toute personne qui exploite le Objectif Drone Alpha, même à titre personnel, doit s'enregistrer en tant qu'exploitant UAS sur AlphaTango. La rédaction d'un manuel d'exploitation (MANEX) est obligatoire pour exploiter un drone de classe C6.

👉 Vérifier si je dois m'enregistrer en tant qu'exploitant sur AlphaTango

Assurance du Objectif Drone Alpha

La réglementation sur l'assurance drone est complexe et les obligations varient selon les situations. Ce qui est certain : piloter le Objectif Drone Alpha sans assurance vous expose à des risques financiers importants en cas d'accident.

En cas de dommages causés à un tiers (une personne blessée, un véhicule endommagé, un bien détruit) vous êtes personnellement responsable et devrez indemniser la victime sur vos propres deniers. Le coût peut être considérable.

En pratique, deux situations se présentent :

• Votre assurance habitation - de nombreux contrats incluent une clause responsabilité civile qui peut couvrir l'utilisation d'un drone de loisir. Vérifiez explicitement auprès de votre assureur que les drones sont bien inclus et dans quelles conditions.
• Une assurance drone dédiée - elle offre une couverture plus complète et sans ambiguïté : responsabilité civile, casse accidentelle, vol. Elle devient d'autant plus pertinente si vous volez régulièrement, dans des environnements urbains, ou dans un cadre professionnel ou commercial.

Pour une exploitation en catégorie Spécifique avec le Objectif Drone Alpha, une assurance drone professionnelle est fortement recommandée. Les scénarios STS-01 et STS-02 impliquent des environnements habités ou des vols complexes où les risques sont significativement plus élevés qu'en catégorie Ouverte.

Questions fréquentes sur le Objectif Drone Alpha

Faut-il un permis pour piloter le Objectif Drone Alpha ?

Oui. Le certificat A1/A3 et le CATS délivrés par la DGAC sont obligatoire pour piloter un drone de classe C6 comme le Objectif Drone Alpha. Une formation pratique en centre agréé est également obligatoire.

Faut-il enregistrer le Objectif Drone Alpha sur AlphaTango ?

Oui. Le Objectif Drone Alpha pèse 2900g : son enregistrement sur AlphaTango est obligatoire pour le propriétaire. L'exploitant doit également s'enregistrer séparément.

Le Objectif Drone Alpha peut-il voler au-dessus des personnes ?

Non. En catégorie Spécifique, le Objectif Drone Alpha doit voler au-dessus d'une zone contrôlée au sol où seules les personnes participant à l'exploitation sont présentes. Le Objectif Drone Alpha ne peut donc pas survoler de personnes.

Quelle est la classe réglementaire du Objectif Drone Alpha ?

Le Objectif Drone Alpha est un drone de classe C6.

Faut-il une assurance pour piloter le Objectif Drone Alpha ?

La réglementation ne fixe pas d'obligation claire et universelle pour tous les pilotes de loisir. En revanche, sans assurance, vous êtes personnellement responsable de tout dommage causé à un tiers. Vérifiez si votre assurance habitation couvre les drones, et envisagez une assurance dédiée si vous volez régulièrement ou dans un cadre professionnel avec le Objectif Drone Alpha.